Mentions Légales

Conformément aux obligations de l’article 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les utilisateurs du site internet : romanethevenotterreiro.fr 

Ces informations ci-dessous : 

Données légales :

Titulaire : Romane Thevenot Terreiro
Adresse postale du propriétaire : 62 Avenue Leclerc 69007 – Lyon

Le Fabriquant du site suivant : Thevenot Terreiro Romane
Le Chef de la publication : Thevenot Terreiro Romane
Par quel moyen contacter le Responsable de publication : romanethevenott@outlook.com

Le Réalisateur est : Thevenot Terreiro Romane
De quelle façon contacter le Webmaster : romanethevenott@outlook.com

Entreprise qui assure l’hébergement : Ionos
EURL au capital social de 100 000 Euros
RCS Sarreguemines B 431 303 775
Code APE (INSEE) 6311Z
N° TVA : FR 13 431 303 775
Siège social : 7 place de la Gare – 57200 Sarreguemines – France

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Présentation et principe :

Tout internaute qui utilise le site : romanethevenotterreiro.fr est considéré comme usageé du site suivant.
Le site internet romanethevenotterreiro.fr réuni différents services, en l’état, mis à disposition des utilisateur. Il est naturellement précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le Concepteur du site romanethevenotterreiro.fr. Le site romanethevenotterreiro.fr est actualisé régulièrement par Thevenot Terreiro Romane.

Thevenot Terreiro Romane s’efforce d’indiqué sur le site suivant romanethevenotterreiro.fr des informations les plus claires possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne peuvent attester l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site web, qu’elles soient de son fait ou non. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

 

Exigence d’accessibilité :

Le site romanethevenotterreiro.fr est principalement accessible aux utilisateurs H24 7/7, sauf en cas de maintenance, prévu ou non, pour les besoins de maintenance ou force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, romanethevenotterreiro.fr s’engage à faire de son mieux afin de rétablir l’accès au site internet et s’efforcera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs informations de l’interruption. N’étant asservi qu’à une redevance de moyen, romanethevenotterreiro.fr ne saurait être tenu pour responsable des dommages, quelle qu’en soit sa nature.

 

Propriété intellectuelle :

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Liens hypertextes et cookies :

Le site internet romanethevenotterreiro.fr possède différents liens cliquable vers d’autres sites (partenaires, sites sources etc) mis en ligne suite à la validation de Thevenot Terreiro Romane. Cependant, Thevenot Terreiro Romane ne peut pas vérifier l’intégralité du contenu des différents sites ainsi consultés et décline donc l’entière responsabilité de de cette façon quand aux risques de contenus illicites.
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Protection des biens & personnes – Maniement des données personnelles :

En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ou encore la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site web romanethevenotterreiro.fr, Thevenot Terreiro Romane ne collecte pas d’informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’utilisateur que pour la nécéssité de plusieurs services mis à disposition par le site interne romanethevenotterreiro.fr. L’usager offre ces informations en toute conscience de cause, particulièrement quand il procède de lui-même à la saisie. Il est alors expliqué à l’usagé du site romanethevenotterreiro.fr l’obligation ou non de divulguer ces données.
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Le site romanethevenotterreiro.fr est conforme avec le RGPD consulter notre politique RGPD.

Les bases de données sont sécurisées par les règles de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des BDD (bases de données).

Politique de Confidentialité

 

Le site web http://romanethevenotterreiro.fr est détenu par Romane Thevenot Terreiro, qui est un contrôleur de données de vos données personnelles.

Nous avons adopté cette politique de confidentialité, qui détermine la manière dont nous traitons les informations collectées par Romane Thevenot Terreiro, qui fournit également les raisons pour lesquelles nous devons collecter certaines données personnelles vous concernant. Par conséquent, vous devez lire cette politique de confidentialité avant d’utiliser le site web de Romane Thevenot Terreiro.

Nous prenons soin de vos données personnelles et nous nous engageons à en garantir la confidentialité et la sécurité.

 

Les informations personnelles que nous collectons :

Lorsque vous visitez le Romane Thevenot Terreiro, nous recueillons automatiquement certaines informations sur votre appareil, notamment des informations sur votre navigateur web, votre adresse IP, votre fuseau horaire et certains des cookies installés sur votre appareil. En outre, lorsque vous naviguez sur le site, nous recueillons des informations sur les pages web ou les produits individuels que vous consultez, sur les sites web ou les termes de recherche qui vous ont renvoyé au site et sur la manière dont vous interagissez avec le site. Nous désignons ces informations collectées automatiquement par le terme « informations sur les appareils ». En outre, nous pourrions collecter les données personnelles que vous nous fournissez (y compris, mais sans s’y limiter, le nom, le prénom, l’adresse, les informations de paiement, etc.) lors de l’inscription afin de pouvoir exécuter le contrat.

 

Pourquoi traitons-nous vos données ?

Notre priorité absolue est la sécurité des données des clients et, à ce titre, nous ne pouvons traiter que des données minimales sur les utilisateurs, uniquement dans la mesure où cela est absolument nécessaire pour maintenir le site web. Les informations collectées automatiquement sont utilisées uniquement pour identifier les cas potentiels d’abus et établir des informations statistiques concernant l’utilisation du site web. Ces informations statistiques ne sont pas autrement agrégées de manière à identifier un utilisateur particulier du système.

 

Vous pouvez visiter le site web sans nous dire qui vous êtes ni révéler d’informations, par lesquelles quelqu’un pourrait vous identifier comme un individu spécifique et identifiable. Toutefois, si vous souhaitez utiliser certaines fonctionnalités du site web, ou si vous souhaitez recevoir notre lettre d’information ou fournir d’autres détails en remplissant un formulaire, vous pouvez nous fournir des données personnelles, telles que votre e-mail, votre prénom, votre nom, votre ville de résidence, votre organisation, votre numéro de téléphone. Vous pouvez choisir de ne pas nous fournir vos données personnelles, mais il se peut alors que vous ne puissiez pas profiter de certaines fonctionnalités du site web. Par exemple, vous ne pourrez pas recevoir notre bulletin d’information ou nous contacter directement à partir du site web. Les utilisateurs qui ne savent pas quelles informations sont obligatoires sont invités à nous contacter via romanethevenott@outlook.com.

 

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Si vous êtes un résident européen, vous disposez des droits suivants liés à vos données personnelles :

    • Le droit d’être informé.
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    • Le droit à la portabilité des données.
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    • Les droits relatifs à la prise de décision automatisée et au profilage.

Si vous souhaitez exercer ce droit, veuillez nous contacter via les coordonnées ci-dessous.

En outre, si vous êtes un résident européen, nous notons que nous traitons vos informations afin d’exécuter les contrats que nous pourrions avoir avec vous (par exemple, si vous passez une commande par le biais du site), ou autrement pour poursuivre nos intérêts commerciaux légitimes énumérés ci-dessus. En outre, veuillez noter que vos informations pourraient être transférées en dehors de l’Europe, y compris au Canada et aux États-Unis.

 

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Sécurité de l’information : 

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Informations de contact :

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